ARCANIS

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Victor, Camille PROUST, en sa qualité d’unique représentant de l’entreprise individuelle Arcanis Studio, joignable à l’adresse électronique suivante : camilleproust@arcanis.studio et/ou par courrier à l’adresse postale susmentionnée.

Hébergement

Le site est hébergé par WordPress, dont le siège social est situé à Automattic Inc. – 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, United States of America.

Collecte et traitement des données personnelles

Le contenu du site, incluant mais non limité aux textes, images, logos, et vidéos, est la propriété exclusive d’Arcanis Studio ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite d’Arcanis Studio, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.

Responsabilité

Arcanis Studio décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite du contenu du site. Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité d’Arcanis Studio. En outre, Arcanis Studio ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, ou la pertinence des informations diffusées sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait de ces dîtes informations.

Cookies

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Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Litige et médiation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à un professionnel, après échec d’une réclamation écrite préalable directement adressée à ce dernier.

À ce titre, j’adhère au service de médiation proposé par le CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, dont les coordonnées sont les suivantes :

CM2C
14 rue Saint Jean – 75017 Paris
Site : www.cm2c.net
E-mail : cm2c@cm2c.net

En cas de litige non résolu, le consommateur peut saisir le CM2C soit par voie électronique sur https://www.cm2c.net, soit par voie postale.